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Conditions Générales de Ventes

Tout ordre est ferme et définitif et comporte l'acceptation des présentes conditions
Le champ d'application des conditions de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet.

www.two-too.com

TWO-TOO se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

  • Les Commandes

    Tout nouveau client doit présenter un extrait K-Bis de moins de trois mois ou un titre officiel faisant preuve de son appartenance à notre activité.
    Les commandes n'ont pas de minimum. Nous avons été comme vous, nous avons débuté avec un minimum et nous avons progressé au fur et a mesure. En espérant que cela vous aideras dans votre Projet de création ou de continuation.
    Two-too se réserve le droit d’accepter ou de refuser toutes commandes sans préavis. Les produits restent la propriété de Two-too jusqu'au règlement de la facture.

  • La disponibilité des articles

    Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
    Le stock indicatif ne tient pas compte des commandes en cours de traitement.
    En cas de rupture de stock d'article(s) un code avoir vous seras éditer, à utiliser lors de votre prochaine commande.

  • Les prix

    Les prix indiqués en Euro sont réputés Hors Taxes, hors frais de port et départ usine. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
    Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en Euro uniquement. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

  • Les frais de port

    Les frais de port comprenent une participation aux frais de préparation et d'emballage ainsi que les coûts d'affranchissement. OFFERT* à Partir de 450 € HT 
    Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe. Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisi par vous-même en font varier le montant
    Attention pour les DOM TOM le tarif indiqué n'est pas ferme,c'est un accompte, le supplément vous seras indiqué à la pesé des colis.Un mail vous seras envoyé avec un code TRANSPORT a inserez dans une commande
    Veuillez prendre contact avec le service client pour un devis éventuel ou un complément de renseignement.
     
    *France Métropolitaine et Belgique uniquement par DPD.
     
    Le DROPSHIPPING 
     
    Les frais de port pour le dropshipping sont uniquement en collissimo et expédié uniquement sur la France Métroplitaine
    Le tarif est en HT et en forfait par rapport au montant de votre commande:
     
    0€ à 60€ = 9.95€
    60€ à 200€ =11.50€
    200€ à 450€ = 16.90€
    450€ à 800€ = 22.90€

  • Transport

    Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas de manquement ou d'avarie, il appartient au réceptionnaire d'émettre les réserves d'usage en notifiant sur le récépissé de transport le nombre des produits manquants ou défectueux et de nous en adresser une copie dans les deux jours ouvrés afin de préserver vos droits de litige. Attention, selon l'article 105 du code de Commerce la mention "sous réserve de contrôle" n'a aucune valeur juridique. Tous nos colis sont vérifiés au départ : il appartient au destinataire de les contrôler à réception, y compris de vérifier le bon état du cerclage ou de la bande adhésive. Le matériel reçu défectueux ou les erreurs d'expédition doivent nous être signalés dans les 72 heures après réception de la marchandise.

  • Défault de fabrication

    Les produits sont garantis contre tout défaut de fabrication pour la durée prévue au certificat de garantie du constructeur, à compter de la date de livraison. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci.
    La présentation du certificat de garantie sera rigoureusement exigée lorsque la garantie sera invoquée.
    Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera le remplacement gratuit sauf si ce mode de dédommagement s’avère impossible ou disproportionné. Pour bénéficier de la garantie, tout produit doit être, au préalable, soumis au service après-vente du vendeur dont l’accord est indispensable pour tout remplacement. Les frais éventuels de port sont à la charge de l’acheteur.

  • Exclusions

    La garantie ne joue pas pour les vices apparents.
    Sont également exclus les défauts et détériorations provoqués par l’usure naturelle ou par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale...), ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur.

  • Retour des produits

    Modalités :
    Tout retour de produit défectueux doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acquéreur. Tout produit retourné sans cet accord serait tenu à la disposition de l’acquéreur et ne donnerait pas lieu à l’établissement d’un avoir.
    Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge de l’acquéreur. Aucun retour ne sera accepté après un délai de 30 jours suivant la date de livraison.
    Les marchandises renvoyées sont accompagnées d’un bon de retour à fixer sur le colis et doivent être dans l’état où le fournisseur les a livrées. 

    Conséquences :
    En cas de vice apparent ou de non-conformité des produits livrés, dûment constaté par le vendeur dans les conditions prévues ci-dessus, la reprise acceptée par le vendeur entraînera l’établissement d’un avoir au profit de l’acquéreur, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés à l’exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts.

  • Paiement

    Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garantie et de sécurité.
    Pour les cartes bancaires, vous devrez indiquer le numéro de votre carte, ainsi que sa date de validité, directement dans la zone prévue à cet effet. vérifié que dans la barre de navigation Https soit indiqué.
    Pour les chèques (libellé en Euro à l'ordre de « AAPY  » et compensable dans une banque française) 

    Chèque :

    Pour les virements bancaires adressez vos virements à :
    AAPY Lingerie
    Caisse d'Epargne Ile de France
    CLE 17515 guichet 90000 compte 08082358076 rib 59
    domiciliation BIC
    CE ILE de France CEPAFRPP751
    IBAN
    FR76 1751 5900 0008 0823 5807 659

    Par Chèque à l'ordre de AAPY.
    Adressez votre chèque, au dos duquel vous aurez reporté le numéro attribué enfin de commande :
    AAPY Lingerie
    14 rue du Pré des Aulnes
    ZI - Parc des Arpents
    77340 Pontault Combault

    Défaut de Paiement :
    AAPY Lingerie se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

    Pénalités de retard :
    En cas de retard de paiement, le client accepte le paiement de pénalités de retard. Dans ce cas, le taux d’intérêt prévu ne peut être inférieur à une fois et demie le taux de l'intérêt légal. Il est généralement calculé sur le montant TTC de la facture.

    Pour l'année 2015, le taux de l'intérêt légal étant de 3.99%, le calcul est le suivant :
    3.99% + 7= 10.99%
    À défaut, le taux de référence est celui appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 7 points.

    Conditions D’escompte :
    La société AAPY Lingerie n’accepte pas le paiement à l’escompte. Elle ne consent donc pas de réduction pour des paiements anticipés.

  • La Livraison

    Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis ainsi que le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 2 jours pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et Two-too (AAPY lingerie)ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison.

    Afin de déterminer les délais de livraison

    Attention : si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

  • Transfert de propriété et transfert de risques

    Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.

  • Droit applicable

    Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

  • Acceptation de l'acheteur

    Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

    Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

    Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter à contact@two-too.com

  • Qui sommes-nous ?

    AAPY Lingerie 
    14 rue du Pré des Aulnes
    ZI - Parc des Arpents
    77340 Pontault Combault

    Son siège Social se trouve à:
    24 rue Garnier Pages
    94100 Saint Maur des Fossés,
    France.

    Notre expérience et présence terrain nous permettent de proposer des offres adaptées à tous les besoins.

    AAPY Lingerie est enregistré sous le numéro RCS Evry 442 767 703 et sous le numéro de TVA Intra-communautaire FR59442767703.

    Show Room :
    Nous disposons d'un show room
    Vous pouvez retirer votre commande sur place

    Si vous souhaitez convenir d'un rendez vous,
    vous pouvez contacter au :
    01 57 10 97 74 demander Philippe ou Laurent
    ou par mail à :
    contact@two-too.com

    Two-too Show-room

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