Conditions Générales de Vente

Le site www.two-too.com est un site destiné aux professionnels.


Tout ordre est ferme et définitif et comporte l'acceptation des présentes conditions
Le champ d'application des conditions de vente


Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet

www.two-too.com

TWO-TOO se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.


Les Commandes
 

Tout nouveau client doit présenter un extrait K-Bis de moins de trois mois ou un titre officiel faisant preuve de son appartenance à notre activité.
Les commandes n'ont pas de minimum. Nous avons été comme vous, nous avons débuté avec un minimum et nous avons progressé au fur et a mesure. En espérant que cela vous aideras dans votre Projet de création ou de continuation.
Two-too se réserve le droit d’accepter ou de refuser toutes commandes sans préavis. Les produits restent la propriété de Two-too jusqu'au règlement de la facture.


La disponibilité des articles


Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Les Références commençant par OR on un délai de 4 a 6 jours. Nous ne pouvons en conséquence vous en garantir la livraison si le nombre d’articles commandés est supérieur au nombre d'articles en stock.


Les prix


Les prix indiqués en Euro sont réputés Hors Taxes, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en Euro uniquement. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
Les frais de port
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage ainsi que les coûts d'affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre d'articles commandés. Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisi par vous-même en font varier le montant

Transport


Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas de manquement ou d'avarie, il appartient au réceptionnaire d'émettre les réserves d'usage en notifiant sur le récépissé de transport le nombre des produits manquants ou défectueux et de nous en adresser une copie dans les deux jours ouvrés afin de préserver nos droits de litige. Attention, selon l'article 105 du code de Commerce la mention "sous réserve de contrôle" n'a aucune valeur juridique. Tous nos colis sont vérifiés au départ : il appartient au destinataire de les contrôler à réception, y compris de vérifier le bon état du cerclage et de la bande adhésive. Le matériel reçu défectueux ou les erreurs d'expédition doivent nous être signalés dans les 72 heures après réception de la marchandise.
Le paiement


Mode de paiement
 

Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garantie et de sécurité.
Pour les cartes bancaires, vous devrez indiquer le numéro de votre carte, ainsi que sa date de validité, directement dans la zone prévue à cet effet.
Pour les chèques (libellé en Euro à l'ordre de « AAPY Lingerie » et compensable dans une banque française) : Adressez votre chèque, au dos duquel vous aurez reporté le numéro attribué en fin de commande:


Pour les virements bancaires : adressez vos virements à :
AAPY Lingerie
Caisse d'Epargne Ile de France
CLE 17515 guichet 90000 compte 08082358076 rib 59
domiciliation BIC
CE ILE de France CEPAFRPP751
IBAN
FR76 1751 5900 0008 0823 5807 659


Adresse Banque :
Caisse d’épargne
81bis Avenue du Bac
94210 La Varenne Saint Hilaire
France


Par Chèque :
AAPY Lingerie
4 rue du Chemin vert
94500 Champigny sur Marne


Défaut de Paiement
 

AAPY Lingerie se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Pénalités de retard

 

En cas de retard de paiement, le client accepte le paiement de pénalités de retard. Dans ce cas, le taux d’intérêt prévu ne peut être inférieur à une fois et demie le taux de l'intérêt légal. Il est généralement calculé sur le montant TTC de la facture.

Pour l'année 2008, le taux de l'intérêt légal étant de 3.99%, le calcul est le suivant :

3.99% + 7= 10.99%

À défaut, le taux de référence est celui appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 7 points.

 

Conditions D’escompte
 

La société AAPY Lingerie n’accepte pas le paiement à l’escompte. Elle ne consent donc pas de réduction pour des paiements anticipés.

La Livraison

Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis ainsi que le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 5 jours pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et Two-too (AAPY lingerie)ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison. Afin de déterminer les délais de livraison

Attention : si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence. .

Transfert de propriété et transfert de risques

 

Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.

 

Droit applicable
 

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Acceptation de l'acheteur

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter à www.two-too.com

 

Qui sommes-nous?

 

AAPY Lingerie

La société SARL AAPY Lingerie est basée à Champigny sur Marne. 4 rue du chemin vert 94500 Champigny sur Marne da

Son siège se trouve à 24 rue Garnier Pages 94100 Saint Maur des Fossés, France.

Notre expérience et présence terrain nous permettent de proposer des offres adaptées à tous les besoins

.

AAPY Lingerie est enregistré sous le numéro RCS Evry 442 767 703 et sous le numéro de TVA Intra-communautaire FR59442767703.

 

Show Room

 

Nous disposons d'un show room

Possibilité de retirer votre commande sur place

Si vous souhaitez convenir d'un rendez vous,

vous pouvez contacter

le Directeur Commercial

Philippe Le Pape

TEL:01.45.16.04.86 ou par

mail à contact@two-too.com

 

Two-too

Show-room

4 rue du chemin vert

94500 Champigny sur Marne

France